Compétence Gémapi

Téléchargez le document

Les modifications du marché public

08 janvier 2019

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

1% Artistique

08 janvier 2019

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Dématérialisation des marchés publics

08 janvier 2019

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Les fondamentaux – commande publique (passation)

08 janvier 2019

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Précisions sur la loi relative à à la liberté de la Création, à l’Architecture et au Patrimoine

10 mai 2017

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Les marchés de maîtrise d’œuvre – mise à jour du décret de 2016

26 mai 2016

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

La nouvelle règlementation en matière de marchés publics

27 avril 2016

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Le recours obligatoire au contrôleur technique

27 avril 2016

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Plan Local d’Urbanisme

25 avril 2016

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Synthèse de la loi NOTRe

29 septembre 2015

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Droit de Préemption Urbain

03 juin 2015

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Dossier Cimetière 2015

27 mai 2015

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Demi-journée thématique : Comment choisir un maître d’oeuvre en toute sécurité ?

10 octobre 2014

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Demi-journée thématique : La conduite de projet sur les espaces publics

17 mai 2013

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Demi-journée thématique : La conduite de projet sur les bâtiments publics

13 février 2013

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Reprise de concession funéraire

30 novembre 2012

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Procédure d’acquisition d’un bien vacant sans maître

30 novembre 2012

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics

30 novembre 2012

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Participation pour le financement de l’assainissement collectif

30 novembre 2012

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Grands principes de l’occupation du domaine public

30 novembre 2012

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Demi-journée thématique : La clause d’insertion dans les marchés publics

30 novembre 2012

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Cadre réglementaire ZAC

30 novembre 2012

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Le droit de préemption urbain

06 juillet 2012

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Demi-journée thématique : Les bâtiments publics et leurs contraintes

17 janvier 2012

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Demi-journée thématique : Objectif 0 pesticide dans les communes

22 juin 2011

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Demi-journée thématique : Le patrimoine végétal communal

08 juin 2010

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :